Nbb:280 Nbb:280A Nbb:280(1) Nbb:280(1) Nbb:228(2) Nbb:280(2/1/1) Nbb:280(2/2/1) Nbb:280(2/2/2) Nbb:280(3/1) Nbb:280(3/1) Nbb:280(3/1/1) Nbb:280(3/2) Table Table Microfilmほか Microfilmほか  
    1787年                           Archives parlementaires de 1787 a 1860. 1ère sér., 1787 à 1799 : recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises(1787-1794)【Nbb:228(1)、3140:27】     Archives parlementaires. 1re serie (BF2-5-2)
三部会から国民公会まで (1789/05-1795/10)の議事速記録と議会文書を収録
三部会/立憲議会/立法議会/国民公会   1789年     Gazette nationale, ou, le Moniteur universel Reprint ed.( 1789-1799)【Nbb:280】                       Gazette nationale, ou, le Moniteur universel Microfilm ed(1789-1810)【MF:457】 11月24日、La Gazette nationale...モニトゥール紙第1号(著名な出版商パンクックが立件議会の討議内容を報道する新聞を創刊
プリュメール18日のクーデタ(1799年12月27日)の翌日、正式の政府官報となる)
  1792年                         Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1ère série, 1787 à 1799 : recueil complet des débats législatifs & politiques des Chambres françaises.Reprint ed.(1792-1793)【Nbb:228(1)】 Archives parlementaires(1862年に勅令を受けて公刊された三部会から国民公会まで(1789/05~1795/10)の議事速記録と議会文書)
  1793年                         ★ 
  1794年                           ★ 
執政政府/統領政府/第一帝政/王政復古/七月王政   1795年                             ★ 
  1799年                         Tables du Moniteur universel : histoire du consulat et de l'empire : an VIII (1799) à 1814( 1799-1814)【Nbb:280(T)】
With Moniteur universel. Tables chronologique et alphabétique, année 1820
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  1810年                             ★ 
  1811年 Le Moniteur universel (1811-1868)【Nbb:280】                             (1月1日)呼称がLa Gazette nationale...から"Le Moniteur universel"に縮まる。官報の座を一時Gazette officielle紙に譲るが、以後1868年まで政府機関紙としての地位を保持し、その後も1901年まで保守系の新聞として存続する。
  1814年                       Le Moniteur universel. Tables chronologiques et alphabétiques Microfilm ed.(1814-1852)【MF:457(T)】     ★ 
  1827年       Archives parlementaires de 1787 a 1860. 2nd series, 1800-1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres francaises(1827-1839)【Nbb:228(2)】                     ★ 
  1830年                     Moniteur universel. Tables chronologique et alphabétique (1830-1852)【Nbb:280(T)】     ★ 
  1839年                         ★ 
第二共和制   1848年                           2月に第二共和制が成立しLe Moniteur universelのサブタイトルがJournal officiel de la Republique となる。
第二帝政   1852年                           12月に第二帝政が成立しLe Moniteur universelのサブタイトルがJournal officiel de l'Empire francaisとなる。
  1853年                         Table alphabétique du Moniteur universel( 1853-1868)【Nbb:280】     ★ 
  1860年                             ナポレオンIII世のクーデタ以来非公開だった議事内容の公開を許可する勅令があり Archives Parlementairesが発行される。
  1868年                             ★ 
  1869年 Journal officiel de l'Empire français (1869-1870【Nbb:280】                         Journal officiel de l'Empire français. Table alphabétique de l'année …(1869)【Nbb:280】 Le Moniteur universel  Microfilm ed(1869-1901)【MF:457】   フランス政府が、Le Moniteur universelとは別に政府機関紙Journal officiel de l'Empire francaisを創刊(1869年1月1日~9月4日)
第三共和制   1870年           Journal officiel de la République française (1870-1871)【Nbb:280】             Journal officiel de la République française. Table alphabétique de l'année …(1870-1876)【Nbb:280】   9月5日第二帝政崩壊、第三共和政成立に伴い、Journal officiel de la Republique francaise.にタイトルチェンジ
パリコミューン 1871年   Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune du 19 mars au 24 mai 1871 [Private reproduction] (1871)【Nbb:280A】 Journal officiel de la République française (1871-1880)【Nbb:280】、(1881-1920)【Nbb:280(1)】                     3月18日のパリ蜂起以後、官報はパリ版とヴェルサイユ版の 2つに分かれ、平行して存続する
ヴェルサイユ版:(3月20日付(第79号)から)
パリ版:(3月20日付(第79号)から5月24日付(第144号)まで)
  1876年                           ★ 
  1880年                             ★ 
  1881年                 Débats et documents parlementaires : Chambre des députés : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports(1881)【Nbb:280(3/1)】     Débats et documents parlementaires : Sénat : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports(1881)【Nbb:280(3/2)】     議会両院の議事録( Detats)および資料集( Documents)が官報から独立して刊行され始める
  1882年                 Documents parlementaires : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports / Chambre des députés(1882-1938)【Nbb:280(3/1)】     Documents parlementaires : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports. Sénat(1882-1938)【Nbb:280(3/2)】
 
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  1901年                         ★ 
  1920年                           ★ 
  1921年     Journal officiel de la République française. Lois et décrets (1921-1995)【Nbb:280(1)】、(1996-2011)【3140:48(1)】                       ★ 
  1938年                           ★ 
ヴィシー政府 自由フランス政府 1940年                              
1941年                               ★ 
1942年                               ★ 
1943年     Journal officiel de la République française [Réimpression éd.].(1943-1944)【Nbb:280(1)】                         
1944年                             ★ 
第四共和制 1945年               Documents de l'Assemblée consultative provisoire ... : annexes aux procès--verbaux des séances : mandes d'avis, propostions de résolution, rapports (1945)【Nbb:280(3/1)】               ★ 
  1946年               Documents de l'Assemblée nationale constituante ... : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports(1946-1947)【Nbb:280(3/1)】
              ★ 
  1947年               Documents parlementaires : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports. Assemblée nationale(1947-1959)【Nbb:280(3/1)】             ★ 
  1953年                         Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Conseil de la République Microfilm ed.( 1953-1957)【MF:457】   ★ 
  1957年                           ★ 
第五共和制   1958年                             ★ 
  1959年                   [Impressions] / Sénat (1959-1963)【Nbb:280(3/2/1)】         ★ 
  1961年               Journal officiel de la République française. Édition des documents de l'Assemblée nationale : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports(1961-1970)【Nbb:280(3/1)】
            ★ 
  1963年                           ★ 
  1964年                         Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat Microfilm ed.(1964-1977)【MF:457】   ★ 
  1966年                         Journal officiel de la République française. Lois et décrets Microfilm ed.( 1966-1975)【MF:457】 ★ 
  1968年               Journal officiel. Documents de l'Assemblée nationale : annexes aux procès-verbaux des séances : projets et propositions de loi, exposés des motifs et rapports(1968-1970  1970-1971)【Nbb:280(3/1)】         ★ 
  1969年               [Impressions] / Assemblée nationale ( 1969-1974)【Nbb:280(3/1/1)】       ★ 
  1970年                     ★ 
  1971年                         ★ 
  1974年                         ★ 
  1975年                           ★ 
  1977年                             ★ 
  1980年       Journal officiel de la République française. Débats parlementaires, Assemblée nationale. Questions écrites remises à la Présidence de l'Assemblée nationale et réponses des ministres (1980-1995)【Nbb:280(2/1/2)】、(1996-2011)【3140:48(3)】 Journal officiel de la République française. Débats parlementaires, Assemblée nationale. Compte rendu intégral(1980-1995)【Nbb:280(2/1/1)】(1996-2011)【3140:48(2)】(Assemblée nationale:国民議会/下院)(Compte rendu:審議報告)                     ★ 
  1983年       Journal officiel de la République française. Débats parlementaires, Sénat : compte rendu integral des séances (1983-1995)【Nbb:280(2/2/1)】、(1997-2011)、【3140:48(4)】(Sénat:元老院議事録) Journal officiel de la République française. Débats parlementaires, Sénat. Questions remises à la Présidence du Sénat (1983-1995)【Nbb:280(2/2/2)】、(1996-2011)【3140:48(5)】(Sénat:元老院議事録)                 ★ 
  1995年                       ★ 
  2011年~                       ★